Item : "Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'...
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"Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant, qui fait très expresses inhibitions et défenses aux habitants de la paroisse de la Pointe-de-Lévy et à tous autres des seigneuries voisines d'attacher à l'avenir leurs chevaux ou bestiaux à la clôture du cimetière de la dite paroisse à peine contre les contrevenants de six livres d'amende pour la première fois applicable à la fabrique de la paroisse; défense pareillement de placer leurs chevaux ou bestiaux à l'entrée proche du mur de la dite église ni d'en approcher assez pour troubler le service divin"
Français
9 novembre 1736
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,E1,S1,P2890
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