Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui prescrit à tous particuliers de la ville de Q...
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Ordonnance de l'intendant Hocquart qui prescrit à tous particuliers de la ville de Québec qui font ou feront bâtir des maisons dans la suite et à tous entrepreneurs des dits bâtiments et charretiers de faire transporter leurs décombres dans les endroits des rues et côtes qui leur seront indiqués par le grand voyer et non ailleurs à peine contre les contrevenants de dix livres d'amende pour la première fois et de plus grande en cas de récidive applicable à la réparation des dites rues et côtes
Français
16 mai 1732
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,E1,S1,P2413
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