Item : Ordonnance de Beauharnois et Hocquart stipulant que Pierre Constantin "demeurera seu...
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Ordonnance de Beauharnois et Hocquart stipulant que Pierre Constantin "demeurera seul propriétaire du poste du Grand Saint-Modet ainsi que des autres lieux compris dans l'étendue du terrain à lui concédé...aux termes du brevet du trente-et-un mars 1716" (désistement de François Foucault et Nicolas-Gaspard Boucault).
Lieu de rédaction : Québec
Français
1740, septembre, 28
Archives nationales d'outre-mer (France)
COL C11A 109/fol.255-255v, CABAC_PIAF_61631_CABAC_PIAF_61631
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