Item : Mémoire de l'Hôpital Général de Québec à présenter au Conseil de Marine" au sujet de...

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Mémoire de l'Hôpital Général de Québec à présenter au Conseil de Marine" au sujet de la terre des Islets - Mgr de Saint-Vallier demande un arrêt du Conseil du roi qui favorisera à la fois les pauvres et l'hôpital.

Français

1718-1719

Archives nationales d'outre-mer (France)

COL C11A 106/fol.273-274v, CABAC_PIAF_61291_CABAC_PIAF_61291

Mémoire de l'Hôpital Général de Québec à présenter au Conseil de Marine" au sujet de la terre des Islets - Mgr de Saint-Vallier demande un arrêt du Conseil du roi qui favorisera à la fois les pauvres et l'hôpital.
Délibération du Conseil de Marine ou du Conseil de Régence - ...il est juste de rendre l'arrêt proposé.

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