Item : Ordonnance de l'intendant Dupuy qui condamne le nommé Allard, charretier, à vingt li...
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1943
Ordonnance de l'intendant Dupuy qui condamne le nommé Allard, charretier, à vingt livres d'amende pour avoir pris du sable sur la grève de la Petite Rivière, à Québec, vis-à-vis la face du Palais du Roi, au mépris de l'ordonnance du 10 du présent mois, et qui décide qu'à l'avenir les charretiers, voituriers, travaillant et voiturant journellement dans la ville de Québec, seront tenus de venir donner leur nom et se faire enregistrer au bureau de l'intendance et prendre le numéro qui leur sera donné pour mettre à leurs charrettes et tombereaux, à peine de confiscation des dites voitures qui ne seront point numérotées et marquées
Français
21 mai 1727
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,E1,S1,P1859
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