Item : Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre au sujet du brevet de rémission de Man...
17806
Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre au sujet du brevet de rémission de Mangeant et du brevet de naturalité d'Abel Olivier - le Conseil aurait souhaité que ces actes fussent en forme de lettres patentes scellées du grand sceau.
Français
1732, octobre, 15
Archives nationales d'outre-mer (France)
COL C11A 57/fol.178-180, CABAC_PIAF_31100_CABAC_PIAF_31100
Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre au sujet du brevet de rémission de Mangeant et du brevet de naturalité d'Abel Olivier - le Conseil aurait souhaité que ces actes fussent en forme de lettres patentes scellées du grand sceau.
Lieu de rédaction : Québec
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