Item : Ordre de cassation et de révocation des fonctions du Sieur de Varennes, Capitaine da...

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Ordre de cassation et de révocation des fonctions du Sieur de Varennes, Capitaine dans les troupes entretenues en Canada.

Français

1744, mars, 24

Archives nationales d'outre-mer (France)

COL D2C 2/fol.133v, CABAC_PIAF_180213_CABAC_PIAF_180213

Ordre de cassation et de révocation des fonctions du Sieur de Varennes, Capitaine dans les troupes entretenues en Canada.
Lieu de rédaction : Versailles

Cet ordre devant servir de modèle à d'autres ordres du genre, on a ajoutéla note infrapaginale suivante:On ajoute à quelques autres dans certains cas 'Veut en conséquence S.M. qu'il soit renvoyé en France. Maude fc'

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